Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TI PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) PARC DU MILLENAIRE 2, 35 rue de la gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TI PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée - PARC DU MILLENAIRE 2, 35 rue de la gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749
GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Renouvellement sans limitation n°2141635 - Publication au BOPI 1999-20
Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2141635 - Publication au BOPI 2009-03-24
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 25 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67968 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161030 - Publication au BOPI 1993-07-19
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402281 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Inscription le 5 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°758308 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711210 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Edulcorants à usage pharmaceutique et/ou médical.Edulcorants non à usage pharmaceutique ou médical;édulcorants de table; sucre
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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