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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE
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SOLNEIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLNEIGE
SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3786092
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030
SOLNEIGE de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque SOLNEIGE

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) 35 rue de la Gare, Parc du Millénaire 2, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SOLNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLNEIGE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée - 35 rue de la Gare, Parc du Millénaire 2, 75019 PARIS - France - SIREN 602056749


GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée, Mme DAMBREVILLE Lucie - 3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2020 n°2764272 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-10

Inscription le 29 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°806663 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Edulcorants artificiels (produits chimiques) à usage non médical;

Edulcorants à usage médical;

Sucre, spécialité sucrière ; poudre de saupoudrage à base de sucre pour décoration, poudre pour gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; édulcorants (produits naturels) à usage non médical.