MELASSUC
Présentation de la marque MELASSUC
Déposée le 8 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELASSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MELASSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MELASSUC est expirée depuis le 8 juillet 2023.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2021140 - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239053 - Publication au BOPI 2003-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05
Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534579 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 23 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°607410 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23