Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968157
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2022
Marque figurative de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme VU THANH Geneviève domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968157.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2022.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET ORES, Mme VU THANH Geneviève - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Confitures, gelées, compotes, fruits confits ; lait et produits laitiers, desserts lactés.

Pâtisserie, glaces et crèmes glacées.

Publicité ; diffusion d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de desserts et de confitures ; gestion de fichiers informatiques, de banques et bases de données informatiques ; courriers électroniques publicitaires.

Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de desserts et de confitures ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ;

Divertissements se rapportant à la création, l'élaboration et/ou à la réalisation de desserts et de confitures ; activités culturelles, notamment sous forme de jeux, concours, loteries se rapportant à la création, l'élaboration et/ou à la réalisation de desserts et de confitures ; publication en ligne de recettes de desserts et de confitures ; édition et diffusion de recettes de desserts et de confitures contenant un outil de conversion instantanée de quantités.

Conseils relatifs aux recettes de cuisine se rapportant à la création, l'élaboration et à la réalisation de desserts et de confitures, conseils dans le domaine des arts culinaires.