SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3189137
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189137.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Inscription le 13 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°399204 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510270 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26
Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°586909 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Edulcorants de table au sucre à l'aspartame et/ou à l'acesulfame Edulcorants à usage médical Sucre, confiserie, sirop de mélasse
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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