DOMINOS
Présentation de la marque DOMINOS
Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINOS est expirée depuis le 4 mai 2020.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160554 - Publication au BOPI 1999-12-29
Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436663 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524533 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27