Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINOS
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1590627
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
DOMINOS de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque DOMINOS

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millenaire 2 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINOS est expirée depuis le 4 mai 2020.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Parc du Millenaire 2 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160554 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436663 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 27 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524533 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Sucre