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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE
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DOMAINE DES HAUTES CANNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES HAUTES CANNES
SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395498
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2027

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTES CANNES

Déposée le 23 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES HAUTES CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) 35 Rue de la Gare, Parc du Millénaire 2 - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES HAUTES CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES HAUTES CANNES arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée - 35 Rue de la Gare, Parc du Millénaire 2 - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329638 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation n°2078381 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination n°449335 - Publication au BOPI 2007-02-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642122 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Inscription le 17 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706274 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.