DESSERTS ET CONFITURES
Présentation de la marque DESSERTS ET CONFITURES
Déposée le 30 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESSERTS ET CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESSERTS ET CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSERTS ET CONFITURES est expirée depuis le 30 mai 2022.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38