Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESSERTS ET CONFITURES
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3923346
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
DESSERTS ET CONFITURES de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque DESSERTS ET CONFITURES

Déposée le 30 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESSERTS ET CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme. Geneviève VU THANH domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque DESSERTS ET CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSERTS ET CONFITURES est expirée depuis le 30 mai 2022.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET ORES, Mme. Geneviève VU THANH - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Confitures, gelées ; lait et produits laitiers, desserts lactés ;

Pâtisserie ;

Publicité ; diffusion d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;

Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.