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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE
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BUCHETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUCHETTES
SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96647166
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2026

Présentation de la marque BUCHETTES

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BUCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUCHETTES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE, Société par actions simplifiée - Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318658 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322958 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695330 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631012 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Sucre en poudre à usage pharmaceutique ou médical; édulcorants en poudre à usage pharmaceutique ou médical ; produits sucrants en poudre à usage pharmaceutique ou médical, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants. Sucre en poudre, édulcorants de table

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.