BRUT DE CANNE
Présentation de la marque BRUT DE CANNE
Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT DE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE CANNE est expirée depuis le 19 octobre 2021.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481670 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564298 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 12 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°564297 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12