Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIS PLACE.
SAINT-LÉGER Claudine Isabelle Antoinette

Numéro de dépôt :
99822417
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque HIS PLACE.

Déposée le 9 novembre 1999 par SAINT-LÉGER Claudine Isabelle Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HIS PLACE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est SAINT-LÉGER Claudine Isabelle Antoinette, domicilié(e) 30 Rue Hamelin, 75116 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société HIS PLACE en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-LÉGER Claudine - France.

La marque HIS PLACE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIS PLACE. est expirée depuis le 9 novembre 2009.

SAINT-LÉGER Claudine Isabelle Antoinette a également déposé les autres marques suivantes : HIS PLACE. , HER PLACE.


SAINT-LÉGER Claudine Isabelle Antoinette - 30 Rue Hamelin, 75116 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société HIS PLACE en formation - France


SAINT-LÉGER Claudine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

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