Déposée le 23 novembre 1994 par SAINT-JOURS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M. SAINT-JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est SAINT-JOURS Michel, domicilié(e) 16 AVE HENRY RUSSELL PAU 64000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-JOURS Michel - France.
La marque M. SAINT-JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-JOURS Michel - 16 AVE HENRY RUSSELL PAU 64000 - France
SAINT-JOURS Michel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
. Outils et instrument à main entraînés naturellement; coutellerie, fourchettes, cuillère rasoirs . Cuir et imitation de cuir . Meubles, glaces (miroirs) cadres . Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes Café, thé, cacao, farine et préparations faites en céréales pâtisserie, confiserie, vinaigre condiments, épices
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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