Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAINT-JOURS FOIE GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT-JOURS FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-JOURS FOIE GRAS domicilié(e) ZI ST Sever-Aurice, BP 57, 40500 ST-SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 301 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F - France.
La marque SAINT-JOURS FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822117.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-JOURS FOIE GRAS est expirée depuis le 2 novembre 2009.
SAINT-JOURS FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-JOURS FOIE GRAS
S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS - ZI ST Sever-Aurice, BP 57, 40500 ST-SEVER - France - SIREN 392301271
S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Produits de découpe de : Viande - volaille - gibier (canard, oie, dinde, poulets, Abat. Aiguillettes. Ailerons. Arrières. Canard sans foie. Carcasses. Coeurs. Cous. Croupions. Cuisses. Escalopes. Filet. Foie gras. Gesiers. Graisse. Magret. Manchons. Paletots. Parure. Peau de cou. Tournedos. Produits transformés de : Viande - volaille - gibier (canard, oie, dinde, poulets, Bloc foie gras 30% morceaux. Bloc foie gras. Confits. Foie gras entier. Foie gras poche. Foie gras torchon. Graisse fondue. Grattons. Rillons. Plats cuisinés, terrines, patés à base de : Viande - volaille - gibier (canard, oie, dinde, poulets, Cassoulet. Civet. Mousses. Pates. Rillettes. Soupes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits : Exemples : Champignons. Truffes. Légumes. Produits et/ou produits à base de : Cacao. Café. Confiserie. Moutarde. Pain. Vinaigre. Pâtisserie. Sauce. Sel. Sucre. Thé. Fruits et légumes frais : Boissons : Bière. Eaux minérales et gazeuses. Boisson non alcooliques. Boisson de fruit et jus de fruits. Sirops. Autres préparation à boisson. Boissons alcooliques : Vin blanc. Vin rouge. Vin rose. Champagne. Liqueur. Spiritueux. Digestifs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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