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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F
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Festivités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festivités
S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F

Numéro de dépôt :
99809566
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2009

Présentation de la marque Festivités

Déposée le 24 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F domicilié(e) B.P. 57, ZI St Sever, 40500 SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 301 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F - France.

La marque Festivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festivités est expirée depuis le 24 août 2009.


S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F - B.P. 57, ZI St Sever, 40500 SAINT SEVER - France - SIREN 392301271


S.A. SAINT-JOURS FOIE GRAS au capital de 2.500.000 F - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442397 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Canards, oies, dindes sous forme de : - foie gras - magret - aiguillettes - coeurs - cuisses - arrière 1/2 paletot - paletot - canard sans foie - gésiers - manchons - parure - magret fumé - magret séché - gésiers confits - cuisses confites - foie poche - foie torchon - rillons - foie gras entier - bloc de foie gras 30% morceaux - bloc de foie gras sans morceaux - confit de cuisses - gésiers confits - manchons confits - graisses Plats cuisinés et terrines à base de viande, de volaille et de gibier.