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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530276
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2024

Présentation de la marque VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERCORS RAVIOLES JACQUES PELLERIN est expirée depuis le 3 juillet 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2286619 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 1 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395662 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 7 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629370 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2565059 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2564301 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-03

Pâtes fraîches et farcies, ravioles