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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER
SAINT JEAN, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1310506
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
03/07/2024

Présentation de la marque VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER

Déposée le 30 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERCORS RAVIOLES D. PELLERIN J. MEUNIER est expirée depuis le 3 juillet 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par action simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268278 - Publication au BOPI 2004-07-01

Renouvellement sans limitation n°2036277 - Publication au BOPI 1995-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 1 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395662 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621489 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562340 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-03

Pates fraîches et farcies.