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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT JEAN
SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92437732
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2020

Présentation de la marque SAINT JEAN

Déposée le 8 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SAINT JEAN est expirée depuis le 23 août 2020.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223170 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167540 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386434 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449269 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, ravioles, raviolis, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir