Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
/
SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT JEAN
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3761585
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/08/2030
SAINT JEAN de SAINT JEAN

Présentation de la marque SAINT JEAN

Déposée le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole - Le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 23 août 2030.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier - 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole - Le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745187 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09

Soupes ; purées de légumes incluant les pommes de terre ; légumes cuisinés incluant les pommes de terre ; salades à base de légumes incluant les pommes de terre, de quenelles. Plats cuisinés à base de légumes incluant les pommes de terre, de viande, de quenelles, notamment des gratins ; produits traiteurs a base de légumes incluant les pommes de terre, de quenelles, de viande, notamment destinés à lapéritif. ;

Sauces daccompagnement utilisées en cuisine ; salades à base de ravioles, de pâtes fraîches ; plats cuisinés à base de ravioles, de pâtes fraîches, notamment des gratins ; soufflés ; galettes ; crêpes ; gaufres ; cakes ; criques ; tartes ; feuilletés ; les pizzas, quiches et tourtes ; produits traiteurs à base de ravioles, de pâtes fraîches, de soufflés, de galettes, de crêpes, de gaufres, de cakes, de criques, de tartes, de feuilletés, notamment destinés à lapéritif.