Présentation de la marque Royans l'ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par SAINT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Royans l'ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque Royans l'ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France
CABINET PRUGNEAU SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Assortiments de boîtes de cuisine ; Récipients pour la cuisine, notamment les récipients calorifuges pour les aliments, brocs, bocaux, carafes, ramequins ; vaisselle ; bols ; batteries de cuisine ; marmites ; casseroles ; gants de cuisine; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; moulins à poivre à main ; plateaux à usage domestique ; ronds de serviette ; distributeurs de savon ; ustensiles de cuisine non électriques notamment les cuillers à mélanger, spatules, pinceaux de cuisine, planches à découper, emporte-pièces, fouets non électriques, louches, moules, râpes, écumoires, passoires. ;
Quenelles ; préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle, à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; Cocons. ;
Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule) notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie; biscuits ; galettes ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; Produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, ravioles. ;
Boissons non alcooliques. ;
Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes pour des tiers ; Services de vente au détail concernant les aliments. ;
Services de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de bars..
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