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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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Royans Depuis 1962
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Royans Depuis 1962
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3364094
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2030
Royans Depuis 1962 de SAINT JEAN

Présentation de la marque Royans Depuis 1962

Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Royans Depuis 1962 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat" - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Royans Depuis 1962 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque Royans Depuis 1962 arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier - 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat" - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449268 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2010-08-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745524 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

Quenelles;

Farines et préparations faites de céréales. Pâtes alimentaires, pâtes fraîches. Pâtes farcies, ravioles. Préparations alimentaires à base de pâtes. Sauces (condiments). Pain, sandwiches, quiches, tourtes, pizzas et autres préparations alimentaires dans lesquelles les céréales prédominent.