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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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ROYANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYANS
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3761583
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/04/2030
ROYANS de SAINT JEAN

Présentation de la marque ROYANS

Déposée le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat" - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYANS arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, M. PATTE Olivier - 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat" - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631755 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745523 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

Soupes ; purées de légumes incluant les pommes de terre ; légumes cuisinés incluant les pommes de terre ; salades à base de légumes incluant les pommes de terre, de quenelles. Plats cuisinés à base de légumes incluant les pommes de terre, de viande, de quenelles, notamment des gratins ; produits traiteurs a base de légumes incluant les pommes de terre, de quenelles, de viande, notamment destinés à l'apéritif.

Sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; soufflés ; galettes ; crêpes ; gaufres ; cakes ; criques ; tartes ; feuilletés ; produits traiteurs à base de soufflés, de galettes, de crêpes, de gaufres, de cakes, de criques, de tartes, de feuilletés, notamment destinés à l'apéritif.