Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAVIOLINES
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1723013
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
11/01/2031
RAVIOLINES de SAINT JEAN

Présentation de la marque RAVIOLINES

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « RAVIOLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU SCHAUB, M. PATTE Olivier domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE - "Le Grenat", 38000 GRENOBLE - France.

La marque RAVIOLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAVIOLINES arrivera à expiration en date du 11 janvier 2031.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges, 26100 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU SCHAUB, M. PATTE Olivier - 3 avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE - "Le Grenat", 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183790 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534162 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453989 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756291 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

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