Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3987830
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC de SAINT JEAN

Présentation de la marque RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) Europole - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987830.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLES A POELER FROMAGE FRAIS BASILIC est expirée depuis le 5 mars 2023.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - Europole - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Ravioles.