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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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RAVIOLES A L ANCIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAVIOLES A L ANCIENNE
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4263395
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
RAVIOLES A L ANCIENNE de SAINT JEAN

Présentation de la marque RAVIOLES A L ANCIENNE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAVIOLES A L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. Olivier PATTE domicilié(e) Europole - Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque RAVIOLES A L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLES A L ANCIENNE arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, M. Olivier PATTE - Europole - Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Assortiments de boîtes de cuisine ; Récipients pour la cuisine, notamment les récipients calorifuges pour les aliments, brocs, bocaux, carafes, ramequins ; vaisselle ; bols ; batteries de cuisine ; marmites ; casseroles ; gants de cuisine ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; moulins à poivre à main ; plateaux à usage domestique ; ronds de serviette ; distributeurs de savon ; ustensiles de cuisine non électriques notamment les cuillers à mélanger, spatules, pinceaux de cuisine, planches à découper, emporte-pièces, fouets non électrique, louches, moules, râpes, écumoires, passoires ;

Soupes ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson ;

Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; galettes ; cakes salés ou sucrés ; criques ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; Produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, ravioles ;

Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes pour des tiers ; Services de vente au détail concernant les aliments ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.