Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
/
RAVIOLES A L'ANCIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAVIOLES A L'ANCIENNE
SAINT JEAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3728833
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
RAVIOLES A L\'ANCIENNE de SAINT JEAN

Présentation de la marque RAVIOLES A L'ANCIENNE

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « RAVIOLES A L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) avenue Des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat , SAINT JEAN


SAINT JEAN, société par actions simplifiée - avenue Des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668768 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Ravioles, pâtes alimentaires, préparations à base de céréales.