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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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QUENELLE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUENELLE ROYALE
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93475665
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque QUENELLE ROYALE

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUENELLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque QUENELLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUENELLE ROYALE est expirée depuis le 5 juillet 2023.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat , SAINT JEAN


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3 avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245697 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 27 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374920 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 27 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°374921 - Publication au BOPI 2003-06-27

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526826 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522662 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601074 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

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