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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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PATES FRAICHES DU ROYANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATES FRAICHES DU ROYANS
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93480403
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque PATES FRAICHES DU ROYANS

Déposée le 10 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATES FRAICHES DU ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE,France (dossier no 2247317) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247317) - 69006 - France.

La marque PATES FRAICHES DU ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATES FRAICHES DU ROYANS est expirée depuis le 29 juillet 2013.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE,France (dossier no 2247317) - 26100 - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247317) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386434 - Publication au BOPI 2004-02-05

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247317 - Publication au BOPI 2003-07-29

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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