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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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p'tits Paniers
Marque renouvelée - Marque en vigueur

p'tits Paniers
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3673710
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/09/2029
p\'tits Paniers de SAINT JEAN

Présentation de la marque p'tits Paniers

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « p'tits Paniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. BAUTHIER Christine domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque p'tits Paniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque p'tits Paniers arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, M. BAUTHIER Christine - Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712274 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Feuilletés.