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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3868786
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Marque en couleurs, figurative de SAINT JEAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Prugneau-Bernard Schaub domicilié(e) EUROPOLE – Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


Philippe Prugneau-Bernard Schaub - EUROPOLE – Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600765 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Quenelles ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; salades préparées, notamment à base de quenelles ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de quenelles, notamment des gratins ; produits traiteurs à base de légumes, de quenelles, de viande, notamment destinés à l'apéritif ;

Farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; pain ; pâtisserie notamment, biscuits, galettes, gaufres, cakes salés ou sucrés, criques, tartes salées ou sucrées ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; salades à base de ravioles, de pâtes ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles, ou à base de biscuits, galettes, cakes salés, criques, tartes salées, quiches et plus généralement de préparations faites de céréales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.