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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT
SAINT JEAN, Societe par Actions simplifiee

Numéro de dépôt :
1716764
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2021
LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT de SAINT JEAN

Présentation de la marque LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB, EUROPOLE domicilié(e) Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VERITABLES RAVIOLES DU ROYANS M.LAURENT est expirée depuis le 26 décembre 2021.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Societe par Actions simplifiee - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB, EUROPOLE - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212343 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 19 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560345 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483088 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

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