LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS
Présentation de la marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS
Déposée le 20 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS est expirée depuis le 20 juillet 2024.
SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395662 - Publication au BOPI 2004-07-01
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268279 - Publication au BOPI 2004-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533147 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553394 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18