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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530275
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2024

Présentation de la marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS est expirée depuis le 20 juillet 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat , SAINT JEAN


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 1 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395662 - Publication au BOPI 2004-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268279 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533147 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553394 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18

Pâtes fraîches et farcies, ravioles