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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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La Royale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Royale
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4116550
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2024
La Royale de SAINT JEAN

Présentation de la marque La Royale

Déposée le 8 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque La Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Royale est expirée depuis le 8 septembre 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Quenelles ; préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle, à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile. Plats cuisinés à base de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile), notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; cocons ;

Préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle, à base de farine et/ou semoule.