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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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La Ronde des Pâtes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ronde des Pâtes
SAINT JEAN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3364097
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/06/2015
La Ronde des Pâtes de SAINT JEAN

Présentation de la marque La Ronde des Pâtes

Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Ronde des Pâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque La Ronde des Pâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ronde des Pâtes est expirée depuis le 9 juin 2015.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE - 26100 - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Farines et préparations faites de céréales. Pâtes alimentaires, pâtes fraîches. Pâtes farcies, ravioles. Quenelles. Préparations alimentaires à base de pâtes. Sauces (condiments). Pain, sandwiches, quiches, tourtes, pizzas et autres préparations alimentaires dans lesquelles les céréales prédominent.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.