Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « La Dardilloise »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE (dossier no 2390167) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390167) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE (dossier no 2390167) - 26100 - France - SIREN 311821268
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390167) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 26 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483601 - Publication au BOPI 2008-09-26
Inscription le 26 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483600 - Publication au BOPI 2008-09-26
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390167 - Publication au BOPI 2008-11-20
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Plats cuisinés, soufflés, mousses à base de viande, poisson, volaille, fruits et légumes. Quenelles, mousses, semoules, préparations à base de céréales et/ou de farines, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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