Marque expirée - Marque en non vigueur

La Dardilloise
SAINT JEAN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98766032
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2018

Présentation de la marque La Dardilloise

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Dardilloise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE (dossier no 2390167) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390167) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Dardilloise est expirée depuis le 18 décembre 2018.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 44, avenue des Allobroges,26100 ROMANS-SUR-ISERE (dossier no 2390167) - 26100 - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2390167) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 26 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483601 - Publication au BOPI 2008-09-26

Inscription le 26 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483600 - Publication au BOPI 2008-09-26

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390167 - Publication au BOPI 2008-11-20

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Plats cuisinés, soufflés, mousses à base de viande, poisson, volaille, fruits et légumes. Quenelles, mousses, semoules, préparations à base de céréales et/ou de farines, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.