Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARAVANE DES GOURMETS
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087749
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
LA CARAVANE DES GOURMETS de SAINT JEAN

Présentation de la marque LA CARAVANE DES GOURMETS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CARAVANE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LA CARAVANE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARAVANE DES GOURMETS est expirée depuis le 30 avril 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Quenelles ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson ;

Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie ; biscuits ; galettes ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; criques ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; Produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, ravioles ;

Boissons non alcooliques ;

Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.