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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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JACQUES PELLERIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES PELLERIN
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93457260
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2023

Présentation de la marque JACQUES PELLERIN

Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque JACQUES PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES PELLERIN est expirée depuis le 24 février 2023.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 24 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366264 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237731 - Publication au BOPI 2003-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589344 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515673 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Ravioles et autres préparations à base de fromages ou de viande; plats cuisinés à base de ravioles.Ravioles et autres pâtes alimentaires, ainsi que plats cuisinés à base de ravioles ou autres pâtes alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.