Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I QUENELLES
SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3880067
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
I QUENELLES de SAINT JEAN

Présentation de la marque I QUENELLES

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I QUENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PRUGNEAU-Bernard SCHAUB, M. Olivier PATTE domicilié(e) EUROPOLE, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque I QUENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I QUENELLES est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par Actions Simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


Philippe PRUGNEAU-Bernard SCHAUB, M. Olivier PATTE - EUROPOLE, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vêtements ;

Quenelles ; salades préparées, notamment à base de quenelles ; plats cuisinés à base de quenelles, notamment des gratins ; produits traiteurs à base de quenelles, notamment destinés à l'apéritif ;

Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.