Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DROMEMENT BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.
La marque DROMEMENT BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268
PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Quenelles ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson ;
Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie ; biscuits ; galettes ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; criques ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; Produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, ravioles ;
Boissons non alcooliques ;
Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.
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