Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROMEMENT BON !
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087757
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
DROMEMENT BON ! de SAINT JEAN

Présentation de la marque DROMEMENT BON !

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROMEMENT BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.

La marque DROMEMENT BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROMEMENT BON ! est expirée depuis le 30 avril 2024.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE - "Le Grenat", 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Quenelles ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson ; criques ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson ;

Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie ; biscuits ; galettes ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; criques ; tartes salées ou sucrées ; soufflés ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; Produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif, à base de pâtes alimentaires, ravioles ;

Boissons non alcooliques ;

Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars.