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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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COUSSINI
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUSSINI
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99792444
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque COUSSINI

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSSINI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUSSINI est expirée depuis le 11 mai 2019.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2422478 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination n°515804 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Pâtes fraîches et farcies.