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Marques déposées par SAINT JEAN
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COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO
SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
4656911
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO de SAINT JEAN

Présentation de la marque COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est SAINT JEAN domicilié(e) Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656911.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat , SAINT JEAN


SAINT JEAN - Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France


PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

OEufs, jaune d’oeuf, blanc d’oeuf, oeufs en poudre, produits à tartiner composés majoritairement d’oeufs ; Confiture, compote de fruit ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine, mélange de farines, semoule, pâte à pâtisserie, pâte à gâteau, pâte à pizza, pâte à pain, pains, viennoiseries, gâteaux, biscuits ; Charcuterie pâtissière, à savoir préparations alimentaires composées d’une pâte et d’un apprêt de viande et/ou de fromage, dont les friands, pâtés en croute, croissants au jambon, saucisson briochés, feuilletés, bouchée à la reine, quiches, tartes, tourtes, vol-au-vent ; Produits laitiers, beurre, crème fraîche ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières, boissons sans alcool y compris eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits ; Sirops pour boissons ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.