Présentation de la marque COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO
Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par SAINT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est SAINT JEAN domicilié(e) 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque COMPTOIR DU PASTIER AUTHENTIQUE & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN - 44 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France
PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Quenelles, dont les cocons ; préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle, à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile ; soupes ; purées de légumes ; légumes cuisinés ; plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de quenelles, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) notamment gratins ; salades préparées à base de quenelles, de légumes, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) ; criques à savoir galettes de pommes de terre ; produits traiteurs notamment destinés à l'apéritif à base de légumes, de quenelles, de viande, de poisson, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule et oeuf, beurre ou huile) . Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Pâtes alimentaires, notamment pâtes fraîches, pâtes farcies, ravioles ; Préparations alimentaires, produits traiteurs et plats cuisinés faits de céréales ou à base de produits céréaliers, de pâtes alimentaires, de ravioles, de soufflés, de galettes, de crêpes, de gaufres, de cakes, de criques, de tartes, de feuilletés, de préparation alimentaire ayant l'aspect d'une quenelle (à base de farine et/ou semoule) notamment gratins ; Salades à base de ravioles, de pâtes alimentaires ; pain ; pâtisserie; biscuits ; galettes (crêpes), galettes (pâtisseries) ; gaufres ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; soufflés sucrés ou salés (pâtisserie) ; soufflés (biscuits apéritifs) ; feuilletés ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; sauces d'accompagnement utilisées en cuisine ; glaces alimentaires, confiseries. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Organisation d'opérations à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes pour des tiers ; Services de vente au détail concernant les aliments.
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