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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES
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SAINTJEAN FONDERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTJEAN FONDERIE
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4074756
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
SAINTJEAN FONDERIE de SAINT JEAN INDUSTRIES

Présentation de la marque SAINTJEAN FONDERIE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTJEAN FONDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 Rue des Frères Lumière - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 047 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SAINTJEAN FONDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTJEAN FONDERIE est expirée depuis le 10 mars 2024.

SAINT JEAN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COBA , COBAPRESS , IMPRESS , SAINT JEAN , coba disk , COBA , COBA WHEELS , P , COBA , SAINT JEAN INDUSTRIES COBA


SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 180 Rue des Frères Lumière - 69220 - ST JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 395047426


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 30 juillet 2015 - Constitution de gage n°652106 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Inscription le 4 août 2015 - Constitution de gage n°652248 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04

Lampadaires, globes de lampe, lavabos, lustres ; tous ces produits étant en métal ;

Bancs (meubles), canapés, chaises longues, chaises (sièges), meubles, meubles métalliques, miroirs, miroirs tenus à la main, paravent (meubles), sièges, sièges métalliques, sofas, tables, tables métalliques ; tous ces produits étant en métal.