Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT JEAN INDUSTRIES
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4369819
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
SAINT JEAN INDUSTRIES de SAINT JEAN INDUSTRIES

Présentation de la marque SAINT JEAN INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT JEAN INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 407 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAINT JEAN INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JEAN INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

SAINT JEAN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COBA , SAINTJEAN FONDERIE , COBAPRESS , IMPRESS , SAINT JEAN , coba disk , COBA , COBA WHEELS , P , COBA


SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 180 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIÈRES - France - SIREN 395407426


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques pour véhicules ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; boulons métalliques ; coquilles métalliques pour la fonderie ; moules métalliques pour le formage de produits ; moules pour la fonderie métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; rampes métalliques pour véhicules ; sabots métalliques d'immobilisation de véhicules ; insignes métalliques de véhicules ; cuves ou réservoirs métalliques de stockage de liquides ; charnières de véhicules métalliques ; enseignes métalliques non lumineuses ; ralentisseurs métalliques ;

Machines-outils ; machines, à savoir, manipulateurs industriels, robots, meuleuses, arracheuses ; machines à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier, à affûter, à aiguiser, à dénuder, à biseauter, à décaper, à souder, à graver, à perforer, à buriner ; parties de machines, à savoir, forets, porte-forets, porte-outils, alésoirs, fraises, fraises à chanfreiner, chanfreins, outils à fraisurer, trains de fraise, fraises à surfacer, outils électroportatifs, outils à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier, à affûter, à aiguiser, à dénuder, à biseauter, à décaper, à souder, à perforer, à buriner ; joints de cardan ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; turbocompresseurs ; carters pour machines et moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; pièces de moteur, à savoir, collecteurs d'admission ;

Instruments médicaux et chirurgicaux ; implants artificiels ; prothèses métalliques ; tiges prothétiques métalliques ; coutellerie chirurgical ;

Carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pièces pour véhicules terrestres, à savoir, bras de suspension, pivot de roue, fourches de suspension, supports de suspension, porte-fusée, bras de suspension, support d'articulation, support élément porteur, traverse, chape, culasse, porte-culasse, bielle, segment, piston, vilebrequin, arbre à came, étrier, berceau, nud de berceau, tirant, maître-cylindre d'embrayage, disque de frein flottant, répartiteur de freinage, plaquettes, pédales de frein, maître-cylindre de frein, jantes ; pièces pour véhicules par air, à savoir, boitier d'empennage, aube de réacteur, manchon d'accouplement, articulation de battement ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ;

Traitement de matériaux, à savoir, traitement de l'aluminium, traitement des métaux communs et leurs alliages, travaux de forge, d'estampage, de coulage, de trempe ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; services d'études et de développement de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; conception de pièces métalliques, non métalliques et alliages.