SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4327763
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
Présentation de la marque SAINT JEAN
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 RUE DES FRERES LUMIERE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 047 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 180 RUE DES FRERES LUMIERE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 395047426
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques pour véhicules ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; boulons métalliques ; coquilles métalliques [fonderie] ; moules métalliques pour le formage de produits ; moules pour la fonderie métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; rampes métalliques pour véhicules ; sabots métalliques d'immobilisation de véhicules ; insignes métalliques de véhicules ; cuves ou réservoirs métalliques de stockage de liquides ; charnières de véhicules métalliques ; enseignes métalliques non lumineuses ; ralentisseurs métalliques ;
Machines-outils ; manipulateurs industriels [machines] ; robots [machines] ; machines à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier , à affûter, à aiguiser, à dénuder , à biseauter, à décaper, à souder, à graver, à perforer, à buriner ; arracheuses [machines] ; meuleuses [machines] ; outils [parties de machines], à savoir, forets, porte-forets , porte-outils, alésoirs, fraises, fraises à chanfreiner, chanfreins, outils à fraisurer, trains de fraise, fraises à surfacer ; outils électroportatifs ; outils à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier , à affûter, à aiguiser, à dénuder , à biseauter, à décaper, à souder, à perforer, à buriner ; joints de cardan ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; turbocompresseurs ; carters pour machines et moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; supports moteurs ; collecteurs d'admission [pièces de moteur] ;
Carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pièces pour véhicules terrestres, à savoir, bras de suspension, pivot de roue, fourches de suspension, supports de suspension, porte-fusée, bras de suspension, support d'articulation, support élément porteur, traverse, chape, culasse, porte-culasse, bielle, segment, piston, vilebrequin, arbre à came, étrier, berceau, noeud de berceau, tirant, maître-cylindre d'embrayage, disque de frein flottant, répartiteur de freinage, plaquettes, pédales de frein, maître-cylindre de frein, jantes ; pièces pour véhicules par air, à savoir, boitier d'empennage, aube de réacteur, manchon d'accouplement, articulation de battement ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ;
Traitement de matériaux, à savoir, traitement de l'aluminium, traitement des métaux communs et leurs alliages, travaux de forge, d'estampage, de coulage, de trempe ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; services d'études et de développement de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; conception de pièces métalliques, non métalliques et alliages.
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