Marque enregistrée - Marque en vigueur

P
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4338960
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
P de SAINT JEAN INDUSTRIES

Présentation de la marque P

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 047 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

SAINT JEAN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COBA , SAINTJEAN FONDERIE , COBAPRESS , IMPRESS , SAINT JEAN , coba disk , COBA , COBA WHEELS , COBA , SAINT JEAN INDUSTRIES COBA


SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 180 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIÈRES - France - SIREN 395047426


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, dents artificiels ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; prothèses, prothèses métalliques, tiges prothétiques en métal ; coutellerie chirurgicale ;

Carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pièces pour véhicules terrestres, à savoir, bras de suspension, pivot de roue, porte-fusée, bras de suspension, support d'articulation, support élément porteur, traverse, chape, culasse, porte-culasse, bielle, segment, piston, vilebrequin, arbre à came, étrier, berceau, noeud de berceau, tirant, maître-cylindre d'embrayage, disque de frein flottant, répartiteur de freinage, plaquettes, pédales de frein, maître-cylindre de frein, jantes ; pièces pour véhicules par air, à savoir, boitier d'empennage, aube de réacteur, manchon d'accouplement, articulation de battement ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ;

Traitement de matériaux, traitement de matériaux à l'aide de fabrication additive, traitement de matériaux dans les domaines de l'aéronautique, médical et automobile ; traitement et transformation des métaux ; travaux de forge, estampage, coulage, trempe, pour les métaux communs et leurs alliages ainsi que pour des pièces non métalliques ; informations en matière de traitement de matériaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; services d'études et de développement de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; conception de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; services de conception et d'ingénierie techniques pour le compte de tiers dans les domaines de la production de pièces détachées ; services d'ingénierie et de conception de pièces métalliques et non métalliques dans les domaines de l'aéronautique, de l'automobile et médical.