Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Jean de Passy
Saint-Jean de Passy

Numéro de dépôt :
4484450
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Saint-Jean de Passy de Saint-Jean de Passy

Présentation de la marque Saint-Jean de Passy

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par Saint-Jean de Passy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Jean de Passy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Saint-Jean de Passy domicilié(e) 72 Rue Raynouard - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint-Jean de Passy, Monsieur Jean-Christophe Perardel domicilié(e) 72 Rue Raynouard - 75016 - Paris - France.

La marque Saint-Jean de Passy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Jean de Passy arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Saint-Jean de Passy - 72 Rue Raynouard - 75016 - Paris - France


Saint-Jean de Passy, Monsieur Jean-Christophe Perardel - 72 Rue Raynouard - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Gérance de biens immobiliers ;

Éducation ;

Services de restauration (alimentation).