Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLO-TRANSALPINA
Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements, EPIC

Numéro de dépôt :
4048943
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
CYCLO-TRANSALPINA de Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements

Présentation de la marque CYCLO-TRANSALPINA

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLO-TRANSALPINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements, EPIC domicilié(e) Place de la Cathédrale - 73300 - Saint-Jean-de-Maurienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements, M. Cédric FOGAROLO domicilié(e) Place de la Cathédrale - 73300 - Saint-Jean-de-Maurienne - France.

La marque CYCLO-TRANSALPINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLO-TRANSALPINA est expirée depuis le 21 novembre 2023.


Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements, EPIC - Place de la Cathédrale - 73300 - Saint-Jean-de-Maurienne - France


Saint-Jean-de-Maurienne Tourisme&Evénements, M. Cédric FOGAROLO - Place de la Cathédrale - 73300 - Saint-Jean-de-Maurienne - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.