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Marques déposées par SAINT JEAN D'EST
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Château de sceaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de sceaux
SAINT JEAN D'EST

Numéro de dépôt :
4384309
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
Château de sceaux de SAINT JEAN D\'EST

Présentation de la marque Château de sceaux

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par SAINT JEAN D'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de sceaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est SAINT JEAN D'EST domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT JEAN D'EST, Pierre BUREL domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

La marque Château de sceaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de sceaux arrivera à expiration en date du 25 août 2027.


SAINT JEAN D'EST - 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


SAINT JEAN D'EST, Pierre BUREL - 65 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Pieds de vigne; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.