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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT JEAN D'AMIERES
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MASSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSANE
SAINT JEAN D'AMIERES SARL

Numéro de dépôt :
3134885
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
MASSANE de SAINT JEAN D\'AMIERES

Présentation de la marque MASSANE

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT JEAN D'AMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT JEAN D'AMIERES domicilié(e) Domaine Saint Jean d'Amières, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 730 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France.

La marque MASSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSANE est expirée depuis le 29 novembre 2011.


SAINT JEAN D'AMIERES SARL - Domaine Saint Jean d'Amières, 34150 GIGNAC - France - SIREN 402730212


HSD ERNST & YOUNG Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vins de pays, rouges, rosés et blancs ; Vins de table, rouges, rosés et blancs ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, rouges, rosés et blancs ; Vins doux naturels ; Vins mousseux.