Déposée le 6 octobre 2000 par la société SAINT-JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCORCONGRES.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la société SAINT-JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC domicilié(e) Société anonyme, 17, Boulevard Saint-Jacques, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 441 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque ACCORCONGRES.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-JACQUES HOTEL ET CONGRES - SJHC - Société anonyme, 17, Boulevard Saint-Jacques, 75014 PARIS - France - SIREN 401441605
CABINET SAUVAGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles pour la conduite des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; ventes aux enchères ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de secrétariat ; transcription de communications ; location de machines et appareils de bureaux ; reproduction de documents ; services de mannequins et d'hôtesses à des fins publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel. Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations contenues dans une base de données ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, de communication mondiale de type Internet, ou à accès privé ou réservé de type Internet, ou à accès privé ou réservé de type Intranet, ou à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, informations en matière de télécommunication. Agences d'information (nouvelles). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; services d'artistes de spectacles ; services de casino (jeux) ; services de discothèque ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; clubs de santé (mise en forme physique) ; publication de textes autres que publicitaires, de livres et de revues. Services hôteliers, réservations d'hôtels, réservations de logements temporaires, restauration (repas), services de traiteurs, services de bars, cafés-restaurants, cafétéria, salons de beauté, salons de coiffure ; gestion de lieux d'exposition, location de salles de réunion, services de traduction, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, reportages photographiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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